Monuments historiques, arme massive

Imposé dans la tranche supérieure de l’impôt sur le revenu et amateur d’immobilier de caractère, vous avez le profil idéal pour vous lancer dans un investissement en monuments historiques. Motif ? Ce dispositif, créé il y a plus de cent ans, permet aux particuliers propriétaires d’un bien classé ou inscrit à l’inventaire des monuments historiques de déduire de leur revenu global non seulement leurs intérêts d’emprunt mais également 100% des travaux engagés en vue de la restauration ou de la réhabilitation du bâtiment en question.

Si le principe de ce régime est proche de celui du déficit foncier, il se révèle néanmoins beaucoup plus intéressant, au sens où le montant imputable n’est pas limité. Mieux encore, en cas d’annulation totale de l’impôt et l’existence d’un éventuel surplus de déduction, celui-ci est reportable sur le revenu global des six années suivantes si le bien est ouvert à la visite.

Pour que les travaux soient intégralement déductibles, il faut qu’à minima l’ensemble des façades et des toitures soient classées ou inscrites aux Monuments Historiques. Faute de quoi, c’est le régime général du déficit foncier qui prévaut sur les parties ni classées ni inscrites.

Particulièrement séduisant donc pour ce qui est de l’impôt sur le revenu, et encore plus pour les contribuables qui engagent des travaux dès le début de l’année, dans la mesure où ils peuvent en tenir compte immédiatement pour moduler à la baisse leur taux de prélèvement à la source, le dispositif Monuments Historiques l’est également en matière de succession. Dès lors, en effet, que l’immeuble, ou une partie de celui-ci, est ouvert à la visite, les héritiers sont totalement exonérés de droits de succession. Et ce, qu’importe qu’ils soient ou non membres de la famille du défunt. Seul bémol, à la revente, la fiscalité sur la plus-value peut s’avérer plus lourde que prévu. En cause ? Elle est calculée sur la base du prix du foncier hors travaux. Or, pour qu’une opération Monument Historique soit intéressante au moment de son achat, il faut viser celles qui présentent des ratios fonciers/travaux de l’ordre de 20/80.